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Mentions légales
Dernière modification : 5 Novembre 2026

1. Editeur du site

Le présent site internet est édité par :
  • Nom de l’entreprise : Menuiserie Bresson Joel
  • Forme juridique : Entreprise individuelle
  • Nom et prénom du représentant légal : Bresson Joel
  • Adresse du siège social : 5 chemin de la gourgue, 09400 Arignac
  • Numéro SIRET : 41194979500024
  • Numéro SIREN : 411949795
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR42411949795
  • Téléphone : 07 50 48 79 24
  • Adresse e-mail : menuiserie.bresson.joel@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Joel Bresson, en qualité de représentant de Menuierie Bresson Joel.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société :
  • Alwaysdata
  • Raison sociale : SARL ALWAYSDATA
  • Capital social : 200 000 €
  • RCS : Paris 492 893 490
  • Adresse : 91 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris, France
  • Téléphone : +33 1 84 16 23 49
  • Site internet : https://www.alwaysdata.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, images, illustrations, graphismes, logos et éléments visuels, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable de leurs titulaires respectifs, toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites conformément à la législation en vigueur.

5. Responsabilité

Menuiserie Bresson Joel s’efforce de fournir des informations fiables et régulièrement actualisées sur son site internet.
Toutefois, l’entreprise ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées.
L’utilisateur reste responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.

6. Données personnelles

Les informations personnelles communiquées via le formulaire de contact sont collectées afin de permettre à Menuiserie Bresson Joel de répondre aux demandes de renseignements et de devis.
Pour en savoir davantage sur la collecte, l’utilisation et la protection de vos données personnelles, vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement et à la mise à disposition de ses fonctionnalités.
Aucun outil publicitaire ou de mesure d’audience tiers n’est volontairement intégré au site.
Pour davantage d’informations concernant les cookies et les traceurs, vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. Menuiserie Bresson Joel ne contrôle pas le contenu de ces sites et ne saurait être tenue responsable des informations, services ou contenus qui y sont proposés.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les règles de compétence juridictionnelle applicables seront celles prévues par la législation en vigueur.